Le traité de Sèvres, signé le 10 août 1920, entre les puissances alliées et associées et la Turquie ; suite à la Première Guerre mondiale.
Texte en Français, Anglais et Italien.
Le traité est composé de XIII parties :
Partie I. Pacte de la Société des Nations
Partie II. Frontières de la Turquie
Partie III. Clauses politiques
Partie IV. Protection des minorités
Partie V. Clauses militaires, navales et aériennes
Partie VI. Prisonniers de guerre et sépultures
Partie VII. Sanctions
Partie VIII. Clauses financières
Partie IX. Clauses économiques
Partie X. Navigation aérienne
Partie XI. Ports, voies d’eau et voies ferrées
Partie XII. Travail
Partie XIII. Clauses diverses
Les signataires du traité (A dater de la mise en vigueur du présent Traité, l’état de guerre prendra fin) :
D’une part, les principales puissances alliées : l’Empire Britannique, la France, l’Italie et le Japon, Puissances désignées dans le présent Traité comme les Principales Puissances alliées et associées ; L’Arménie, la Belgique, la Grèce, le Hedjaz, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, l’État serbe-croate-slovène, et la Tchéco-Slovaquie,
Et d’autre part : la Turquie.
Ce traité, bien que signé par le sultan Mehmed VI, n’est toutefois jamais ratifié ni appliqué.
